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 Bienvenue sur le site du SPANC de Foissac 
 Service Public d'Assainissement Non-Collectif

Votre habitation n’est pas dans le zonage d’assainissement collectif, vous êtes concernés par l’assainissement non collectif.

 

A COMPTER DU 25 MARS 2021 PAR ARRETE PREFECTORAL
Le SMEF n'est plus compétant et ne traite que les dossiers en cours avant cette date

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Pour toutes demandes: rapprochez-vous de votre intercommunalité


Le Transfert à l’intercommunalité des dossiers vous concernant seront 
effectifs à compter du 01/01/2022 
sauf en cas d'opposition de votre part dument signalé par "écrit" à nos services.


 


 







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